Mentions légales

Mentions légales

Directeur de publication : NEXPHASIS Informatique, Corinne Fauvet-Bodin
Siège social : 1, Les champs de Ribbes 36230 SARZAY

Forme juridique : auto-entrepreneur (EI)

TVA intracommunautaire : FR78391729381 – TVA non applicable, art.293-B du CGI

SIRET : 391 729 381 00056 – NAF : 8559A

Adresse électronique : Formulaire de contact
Téléphone : 06 87 35 15 69

 

Déclaration d’activité enregistré sous le  n° 24360106636 auprès du préfet de région CENTRE VAL DE LOIRE. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.

 

Réalisation du site : Corinne Fauvet-Bodin, Nexphasis Informatique

 

L’hébergement est assuré par SAS OVH – https://www.ovh.com

2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Crédit images : Pixabay, Fotolia, Freepik, Pexels, Flaticon.

 

Propriété Intellectuelle et contrefaçons :

Nexphasis informatique, Corinne FAUVET-BODIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Corinne FAUVET-BODIN.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.